Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Contes est approuvé le 24 janvier 2019.
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1.Rapport de présentation
Rapport de présentation – Tome 1
Rapport de présentation – Tome 2
2. PADD
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3. Règlement
4. Zonage
5. Emplacements réservés
Liste des emplacements réservés
Plan des emplacements réservés
6. Emplacements réservés pour mixité sociale
6a – Liste des emplacements pour mixité sociale
6b – Plan des emplacements réservés pour mixité sociale
7. Orientation d’Aménagement et de Programmation
Orientation d’Aménagement et de Programmation
ANNEXES DU PLU
8 – Servitudes d’Utilité Publique
8a – Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
8b – Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
8c – Risques naturels
- PPR MvT – Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles de Mouvements de Terrain
- PPRI – Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d’Inondation
Rapport de présentation – Révision du 12/11/2010
Plan de zonage révision du 12/11/2010
9 . Classement sonore des infrastructures de transports terrestres – voies routières
Arrêté du classement sonore des voies routières
10. Obligation Légale de Débroussaillement
Obligation Légale de Débroussaillement de la ville de Contes
11. Annexes sanitaires
Cartouche – Annexes sanitaires
11a – AEP
Plan du réseau d’eau potable existant
11b – Assainissement
Schéma Directeur d’Assainissement
11c – Déchets
12. Patrimoine archéologique
13. Périmètre de préemption urbain
plan du périmètre de Droit de Préemption Urbain
Pièces administratives
Délibérations municipales
Délibération-élaboration-PLU_02.09.14
Délibération_arrêt-PLU_23.10.2017
Délibérations-municipales_Cartouche
Réponses aux avis PPA et MRAe
Avis-des-PPA_Suivi-et-prise-en-compte-Appro
Pièces-administratives_Cartouche
délib.-approbation-PLU-24-janvier-2019pdf
Dossier-PLU-Contes_Cartouche-général
