• Horaires d’ouvertures au public :
  • Du lundi au vendredi de 14h à 17h
• Localisation :
  • Hôtel de ville – 19, rue du 8 mai 1945
• Contact :
  • 04 93 79 00 01 – mairiedecontes@fr.oleane.com

Pour consulter les documents, cliquez sur les liens ci-dessous :

1.Rapport de présentation 

2. PADD

3. Règlement

4. Zonage

5. Emplacements réservés

6. Emplacements réservés pour mixité sociale

6a – Liste des emplacements pour mixité sociale

6b – Plan des emplacements réservés pour mixité sociale

7. Orientation d’Aménagement et de Programmation

Annexes du PLU

8 – Servitudes d’Utilité Publique

8c – Risques naturels – PPR mouvement de terrain

8c – Risques naturels – PPRI

9 . Classement sonore des infrastructures de transports terrestres – voies routières

10. Obligation légale de débrousaillement

11. Annexes sanitaires

11a – AEP

11b – Assainissement

11c – Déchets

12. Patrimoine archéologique

13. Périmètre de préemption urbain

Pièces administratives

Bilan de la concertation

Commissions

Délibérations municipales

Réponses aux avis PPA et MRAe