- Horaires d’ouvertures au public :
- Du lundi au vendredi de 14h à 17h
- Localisation :
- Hôtel de ville – 19, rue du 8 mai 1945
- Contact :
- 04 93 79 00 01 – mairiedecontes@fr.oleane.com
Pour consulter les documents, cliquez sur les liens ci-dessous :
1.Rapport de présentation
2. PADD
3. Règlement
4. Zonage
5. Emplacements réservés
6. Emplacements réservés pour mixité sociale
6a – Liste des emplacements pour mixité sociale
6b – Plan des emplacements réservés pour mixité sociale
7. Orientation d’Aménagement et de Programmation
Annexes du PLU
8 – Servitudes d’Utilité Publique
8c – Risques naturels – PPR mouvement de terrain
8c – Risques naturels – PPRI
9 . Classement sonore des infrastructures de transports terrestres – voies routières
10. Obligation légale de débrousaillement
11. Annexes sanitaires
11a – AEP
11b – Assainissement
11c – Déchets
12. Patrimoine archéologique
13. Périmètre de préemption urbain
Pièces administratives
Bilan de la concertation
Commissions
Délibérations municipales
Réponses aux avis PPA et MRAe